Hydraulikzylinder mit Druckübersetzung

Brevet européen · EP0442842 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0442842
Numéro de demande
EP91810039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1991
Publié
21 août 1991
Délivré
6 avr. 1994
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/20 (2006.01)
Priorité
CH A 476/90 14.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 29 oct. 1999

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999

  3. 15 sept. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  4. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.