Ventil zur Abgabe einer Flüssigkeit

Brevet européen · EP0442858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0442858
Numéro de demande
EP91850024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1991
Publié
21 août 1991
Délivré
6 juil. 1994
Radié
3 févr. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
F04B 43/00 (2006.01)
Priorité
SE A 9000568 16.02.1990
SE A 9002753 28.08.1990
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 févr. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.02.2011

  2. 15 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Sterisol AB

Kronoängen, Vadstena, SE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Nilsson, Billy

S-595 00 Mjölby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.