Presse-plieuse

Brevet européen · EP0442995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0442995
Numéro de demande
EP90912869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1990
Publié
28 août 1991
Délivré
16 févr. 1994
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 15/04 (2006.01)
Priorité
CH A 3298/89 11.09.1989
Demande PCT
PCT/CH1990/000217 11.09.1990
Publication PCT
WO1991/003371 21.03.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Beyeler Raskin S.A.

Route Cantonale, 1030 Bussigny

Mandataire

ABREMA Agence Brevets & Marques Ganguillet & Humphrey

5, rue Centrale, 1003 Lausanne

Inventeur

Dieperink, Willem

CH-1164 Buchillon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.