Soupape d'arrêt

Brevet européen · EP0443012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0443012
Numéro de demande
EP90913855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1990
Publié
28 août 1991
Délivré
6 avr. 1994
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/56 (2006.01)
Priorité
GB A 8920365 08.09.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/001370 05.09.1990
Publication PCT
WO1991/003408 21.03.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Titulaire

British Technology Group Ltd

101 Newington Causeway, London SE1 6BU, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Warren, William Edward

Potters Bar, Herts, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.