Aufzugseinrichtung

Brevet européen · EP0443086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0443086
Numéro de demande
EP90117637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1990
Publié
28 août 1991
Délivré
30 mars 1994
Radié
12 sept. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 3/00 (2006.01)
Priorité
DE A 4005242 20.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.09.2010

  2. 15 oct. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  3. 15 oct. 2003

    Transféré

    Titulaire
    IWC International, Watch Co. AG, Baumgartenstrasse 15, 8201 Schaffhausen → RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  4. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.