Aufzugseinrichtung
Brevet européen · EP0443086 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0443086
- Numéro de demande
- EP90117637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 1990
- Publié
- 28 août 1991
- Délivré
- 30 mars 1994
- Radié
- 12 sept. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4005242 20.02.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 20.09.2010
- 15 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 15 oct. 2003
Transféré
- Titulaire
- IWC International, Watch Co. AG, Baumgartenstrasse 15, 8201 Schaffhausen → RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 13 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.