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Brevet européen · EP0443192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0443192
Numéro de demande
EP90125309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1990
Publié
28 août 1991
Délivré
25 janv. 1995
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
DE A 4005529 22.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Ing. Erich Pfeiffer GmbH & Co. KG

Oeschlestrasse 124-126, D-78315 Radolfzell, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Graf, Lothar

W-7703 Rielasingen/Worblingen, DE

Pfeiffer, Peter

W-7766 Gaienhofen, DE

Buhr, Ernst

W-7760 Radolfzell 13, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.