Nichthalogenierte Isolierung mit hohem Sauerstoffindex

Brevet européen · EP0443237 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0443237
Numéro de demande
EP90306929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1990
Publié
28 août 1991
Délivré
16 oct. 1996
Radié
31 mai 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 7/34 (1995.01)
H01B 3/44 (2006.01)
C08K 3/22 (2006.01)
Priorité
US 482386 20.02.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  2. 31 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  3. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Inventeur

McRae, Howard Francis

Cambridge VT 054444, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.