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Brevet européen · EP0443418 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0443418
Numéro de demande
EP91101966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 févr. 1991
Publié
28 août 1991
Délivré
23 oct. 1996
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 9/18 (2006.01)
D01H 5/00 (2006.01)
B65H 67/02 (2006.01)
B65H 67/04 (2006.01)
D01G 21/00 (2006.01)
Priorité
CH 557/90 21.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Postfach 290, CH-8406 Winterthur

Inventeur

Beringer, Roland

CH-5212 Hausen b. Brugg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.