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Brevet européen · EP0443422 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0443422
Numéro de demande
EP91101980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1991
Publié
28 août 1991
Délivré
28 juin 1995
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 5/00 (2006.01)
B23Q 1/25 (2006.01)
Priorité
DE A 4005292 20.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Firma Carl Zeiss

Carl-Zeiss-Strasse 4-54 Postfach 1369/1380, D-73446 Oberkochen, DE

Inventeur

Breyer, Karl-Hermann, Dr.

Heidenheim, DE

Herzog, Klaus

Oberkochen, DE

Ohnheiser, Rainer, Dr.

Lauterstein 2, DE

Leitenberger, Werner

Heidenheim-Mergelstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.