Schnurloses Fernmeldegerät

Brevet européen · EP0443721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0443721
Numéro de demande
EP91300498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1991
Publié
28 août 1991
Délivré
16 avr. 1997
Radié
16 avr. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04M 1/72 (2006.01)
Priorité
GB 9003660 17.02.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  2. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Barnes, Nigel Everard

Bently, Farnham, Surrey, GU10 5LD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.