Acylverbindungen

Brevet européen · EP0443983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0443983
Numéro de demande
EP91810098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1991
Publié
28 août 1991
Délivré
28 févr. 1996
Radié
11 févr. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 257/04 (2006.01)
C07C 233/47 (2006.01)
C07C 231/00 (2006.01)
C07D 233/64 (2006.01)
A61K 31/41 (2006.01)
A61K 31/195 (2006.01)
Priorité
CH 518/90 19.02.1990
CH 2234/90 05.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Valsartan

C00443983/01 · Médicament · Délivré · Protection du 12 févr. 2011 au 27 août 2011

Autorisation 53835 (IKS, 28 août 1996)

Radié, Durée maximale atteinte
Valsartan und Amlodipin

C00443983/02 · Médicament · Délivré · Protection du 12 févr. 2011 au 11 févr. 2016

Autorisation 57771 (Swissmedic, 22 déc. 2006)

Radié, Durée maximale atteinte
Valsartan + Amlodipine + Hydrochlorothiazide

C00443983/03 · Médicament · Délivré · Protection du 12 févr. 2011 au 11 févr. 2016

Autorisation 59407 (Swissmedic, 16 sept. 2009)

Radié, Durée maximale atteinte

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.02.2011

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, CH-4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Bühlmayer, Peter, Dr.

CH-4144 Arlesheim

Ostermayer, Franz, Dr.

CH-4125 Riehen

Schmidlin, Tibur, Dr.

CH-4056 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.