Phthalimidyl-Azofarbstoffe

Brevet européen · EP0443984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0443984
Numéro de demande
EP91810099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1991
Publié
28 août 1991
Délivré
18 janv. 1995
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 29/01 (2006.01)
C09B 43/42 (2006.01)
D06P 1/18 (2006.01)
D06P 3/54 (2006.01)
Priorité
CH A 519/90 19.02.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel, Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  4. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Ciba Holding AG

Ciba SC Holding AG

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Radiée du registre
Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Trottmann, Martin, Dr.

CH-4106 Therwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.