Getriebe-Generator-Schachtkühlung
Brevet européen · EP0444059 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0444059
- Numéro de demande
- EP89912207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 1989
- Publié
- 4 sept. 1991
- Délivré
- 8 sept. 1993
- Radié
- 8 sept. 1993
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H02K 9/18 (2006.01)F03B 13/10 (2006.01)
- Priorité
- AT A 2759/88 10.11.1988
- Demande PCT
- PCT/AT1989/000100 07.11.1989
- Publication PCT
- WO1990/005403 17.05.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 mars 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
- 29 oct. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Elin Energieversorgung Gesellschaft m.b.H.
Wien 14, AT
Inventeur
Sinhuber, Franz
A-1140 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.