DERIVES D'ACIDE ASCORBIQUE
Brevet européen · EP0444199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0444199
- Numéro de demande
- EP90913224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 1990
- Publié
- 4 sept. 1991
- Délivré
- 13 déc. 1995
- Radié
- 30 sept. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 307/62 (2006.01)
- Priorité
- JP 234871/89 11.09.1989
- Demande PCT
- PCT/JP1990/001157 11.09.1990
- Publication PCT
- WO1991/003471 21.03.1991
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 15 févr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
SATOH, Toshio
Tokushima-shi Tokushima-ken 771-42, JP
NIIRO, Yasunori
Tokushima-ken 770, JP
KAKEGAWA, Hisao 404 Dia Palace Nakamaekawa
Tokushima-ken 770, JP
MATSUMOTO, Hitoshi
Tokushima-shi Tokushima-ken 770, JP
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