Schienen-Schleifmaschine
Brevet européen · EP0444242 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0444242
- Numéro de demande
- EP90120502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 1990
- Publié
- 4 sept. 1991
- Délivré
- 3 févr. 1993
- Radié
- 31 oct. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 31/17 (2006.01)B24B 21/08 (2006.01)
- Priorité
- CH A 260/90 26.01.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 15 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Reising, Dieter, Dr.
Essen, DE
Saffran, Dieter
Zumikon
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.