Rotor für Prall- oder Hammermühlen

Brevet européen · EP0444432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0444432
Numéro de demande
EP91101421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
4 févr. 1991
Publié
4 sept. 1991
Délivré
8 déc. 1993
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 13/28 (2006.01)
Priorité
DE A 4006328 01.03.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 15 nov. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  3. 29 sept. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Noell Service und, Maschinentechnik GmbH, Am Pferdemarkt 15, D-30853 Langenhagen, Allemagne → HAZEMAG & EPR GmbH, Brokweg 75, 48249 Dülmen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000

  4. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Hazemag & EPR GmbH

HAZEMAG & EPR GmbH

Brokweg 75, 48249 Dülmen, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

König, Rolf, Dipl.-Ing.

W-4404 Telgte, DE

Hemesath, Gerhard

W-4409 Havixbeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.