Positioniervorrichtung und Sensor für Fläschchen
Brevet européen · EP0444498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0444498
- Numéro de demande
- EP91102281
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 1991
- Publié
- 4 sept. 1991
- Délivré
- 17 mai 1995
- Radié
- 28 févr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01L 9/00 (2006.01)G01N 35/10 (2006.01)
- Priorité
- US A 488569 28.02.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 30 juin 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Pennato, Samson
Danbury, CT 06810, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.