Ensemble formant bobines d'excitation, procédé de fabrication d'un tel ensemble et micromoteur électromagnétique équipé de celui-ci

Brevet européen · EP0444539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0444539
Numéro de demande
EP91102575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 1991
Publié
4 sept. 1991
Délivré
13 avr. 1994
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/26 (2006.01)
Priorité
FR A 9002772 02.03.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Daho, Taghezout

CH-1006 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.