Bicyclisches, polysubstituiertes Keton

Brevet européen · EP0444586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0444586
Numéro de demande
EP91102788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1991
Publié
4 sept. 1991
Délivré
27 oct. 1993
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 49/633 (2006.01)
C07C 35/32 (2006.01)
C07C 211/60 (2006.01)
A61K 7/00 (2000.01)
Priorité
CH A 663/90 02.03.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Givaudan-Roure (International) S.A., Vernier-Genève

Patentdienst Postfach, 4002 Basel

Inventeur

Bachmann, Jean-Pierre

CH-8820 Wädenswil

Helmlinger, Daniel, Dr.

CH-8044 Gockhausen

Pesaro, Mario, Dr.

CH-8053 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.