Diagnosesystem für Textilfärbungsgerät

Brevet européen · EP0444794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0444794
Numéro de demande
EP91301122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1991
Publié
4 sept. 1991
Délivré
23 avr. 1997
Radié
23 avr. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 11/26 (2006.01)
D06B 11/00 (2006.01)
Priorité
US 487551 02.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  2. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Cox, Steven Wayne

Chesnee, South Carolina 29323, US

Johnson, Harold Lee

Pauline, South Carolina 29374, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.