Vorrichtung zur Überwachung eines Färbungsprozesses

Brevet européen · EP0444797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0444797
Numéro de demande
EP91301182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1991
Publié
4 sept. 1991
Délivré
10 avr. 1996
Radié
10 avr. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D06B 11/00 (2006.01)
Priorité
US 487673 02.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Cox, Steven Wayne

South Carolina 29323, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.