Allocation temporelle de porteuses radio

Brevet européen · EP0444841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0444841
Numéro de demande
EP91301473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1991
Publié
4 sept. 1991
Délivré
11 oct. 1995
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 7/26 (2006.01)
H04Q 7/22 (2006.01)
Priorité
US A 485420 27.02.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Motorola Inc.

Motorola, Inc.

1303 East Algonquin Road, Schaumburg/IL, US

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Spear, Stephen L.

Skokie, Illinois 60203, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.