Photograhisches lichtempfindliches Silberhalogenidmaterial
Brevet européen · EP0444933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0444933
- Numéro de demande
- EP91301649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 1991
- Publié
- 4 sept. 1991
- Délivré
- 21 août 1996
- Radié
- 21 août 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03C 7/305 (2006.01)G03C 7/392 (2006.01)G03C 1/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 51124/90 28.02.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 30 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Tanaka, Shigeo, c/o Konica Corporation
Hino-shi, Tokyo 191, JP
Sato, Hirokazu, c/o Konica Corporation
Hino-shi, Tokyo 191, JP
Ikesu, Satoru, c/o Konica Corporation
Hino-shi, Tokyo 191, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.