Armsessel mit Sechsradgestell

Brevet européen · EP0445171 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0445171
Numéro de demande
EP89913050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 1989
Publié
11 sept. 1991
Délivré
2 mars 1994
Radié
30 nov. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 5/04 (2006.01)
B62D 61/10 (2006.01)
Priorité
SE A 8804299 28.11.1988
Demande PCT
PCT/SE1989/000647 09.11.1989
Publication PCT
WO1990/006097 14.06.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Mercado Medic AB

Box 1074, Lidingö, SE

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Du Rees, Stephan

S-181 60 Lidingö, SE

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