Procédé de chauffage rapide et uniforme d'un système optique multicouche transparent ou/et réfléchissant à électrolyte solide polymère
Brevet européen · EP0445238 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0445238
- Numéro de demande
- EP90908237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 1990
- Publié
- 11 sept. 1991
- Délivré
- 24 août 1994
- Radié
- 31 mai 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 1/17 (2006.01)B32B 31/24 (2000.01)C08J 7/00 (2006.01)H05B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8906110 10.05.1989
- Demande PCT
- PCT/FR1990/000327 10.05.1990
- Publication PCT
- WO1990/013844 15.11.1990
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996
- 30 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Gauthier, Michel
La Prairie, Québec J5R 1V0, CA
Ricoux, Philippe
F-69600 Oullins, FR
Muller, Daniel
F-64000 Pau, FR
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