Entraînement électrique pour un transducteur segmenté

Brevet européen · EP0445348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0445348
Numéro de demande
EP90112796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 1990
Publié
11 sept. 1991
Délivré
15 mars 1995
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 41/04 (2006.01)
Priorité
US A 488548 05.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 28 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rockwell International Corporation

2230 East Imperial Highway, El Segundo/CA, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Culp, Gordon Walter

Van Nuys, California 91401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.