Verbindung von Seilbahnwagen
Brevet européen · EP0445612 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0445612
- Numéro de demande
- EP91102682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 1991
- Publié
- 11 sept. 1991
- Délivré
- 15 déc. 1993
- Radié
- 29 févr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61B 12/00 (2006.01)
- Priorité
- AT A 542/90 08.03.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 30 nov. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Leitner International B.V., Waaler 38, 2451 VW Leimuiden, Pays-Bas → High Technology Investments B.V., Waaler 38, 2451 NW Leimuiden, Pays-Bas
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
- 15 mars 2000
Transféré
- Titulaire
- Leitner Austria GmbH, Bahnhofstrasse 37, 6179 Zirl, Autriche → Leitner International B.V., Waaler 38, 2451 VW Leimuiden, Pays-Bas
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Waagner-Biro AG, Stadlauer-Strasse 54, Postfach 11, Wien, Autriche → Waagner-Biro Binder Aktiengesellschaft, Hafenstrasse 61, 4010 Linz, Autriche
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Transféré
- Titulaire
- Waagner-Biro Binder Aktiengesellschaft, Hafenstrasse 61, 4010 Linz, Autriche → Leitner Austria GmbH, Bahnhofstrasse 37, 6179 Zirl, Autriche
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 31 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994
Parties
Inventeur
A-1110 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.