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Brevet européen · EP0445934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0445934
Numéro de demande
EP91301358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 1991
Publié
11 sept. 1991
Délivré
3 mai 1995
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 3/28 (2006.01)
Priorité
US A 488293 05.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 15 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995

Parties

Titulaire

IMO Industries Inc.

Princeton/NJ, US

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Owen, Calvan R.

Lincoln, Massachusetts 01773, US

Krupa, Robert J.

Leominster, Massachusetts, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.