Behälter
Brevet européen · EP0446026 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0446026
- Numéro de demande
- EP91301846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1991
- Publié
- 11 sept. 1991
- Délivré
- 30 août 1995
- Radié
- 30 août 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 43/04 (2006.01)
- Priorité
- GB A 9004959 06.03.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1995
Modification
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 13 oct. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Edwards, Brian
Oakham, Rutland, GB
Dear, Clifford Charles
Oakham, Rutland LE15 7DB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.