Boîte de montre

Brevet européen · EP0446176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0446176
Numéro de demande
EP91810137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1991
Publié
11 sept. 1991
Délivré
8 juin 1994
Radié
28 févr. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 37/16 (2006.01)
G04B 37/18 (2006.01)
G04B 47/04 (2006.01)
Priorité
CH A 704/90 06.03.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.03.2011

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Montres Rolex S.A.

3, rue François-Dussaud, 1211 Genève 24

Mandataire

Moinas Kiehl Savoye & Cronin

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Addor, René

CH-1261 La Rippe

Jaussi, Alberto

CH-1213 Petit-Lancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.