Numérisation directe de la phase d'un signal
Brevet européen · EP0446190 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0446190
- Numéro de demande
- EP91850045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 1991
- Publié
- 11 sept. 1991
- Délivré
- 12 juin 1996
- Radié
- 28 févr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 490330 08.03.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Mandataire
Inventeur
Dent, Paul Wilkinson
Cary, North Carolina 27513, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.