Kleinventilator

Brevet européen · EP0446316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0446316
Numéro de demande
EP90913243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
20 sept. 1990
Publié
18 sept. 1991
Délivré
2 févr. 1994
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 25/06 (2006.01)
F04D 29/32 (2006.01)
Priorité
CH A 3540/89 29.09.1989
Demande PCT
PCT/CH1990/000223 20.09.1990
Publication PCT
WO1991/005169 18.04.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 28 déc. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

  3. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Micronel AG

Zürcherstrasse 51, 8307 Tagelswangen

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Meier, Peter

CH-8315 Lindau

Scherrer, Ernst

CH-8606 Greifensee

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.