Pendelhubsäge

Brevet européen · EP0446456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0446456
Numéro de demande
EP90124410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1990
Publié
18 sept. 1991
Délivré
14 juin 1995
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 49/16 (2006.01)
B23D 51/02 (2006.01)
B23D 51/20 (2006.01)
Priorité
DE A 4001996 24.01.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Scintilla AG

Weissensteinstrasse 15 Postfach 151, 4500 Solothurn

Inventeur

Kaiser, Hans

CH-3297 Leuzigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.