Pompe

Brevet européen · EP0446513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0446513
Numéro de demande
EP90302873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 1990
Publié
18 sept. 1991
Délivré
2 nov. 1994
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/02 (2006.01)
B65D 47/34 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Top

19-10, Shenjyu-Nakai-cho, Adachi-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Dr. Peter Fillinger Patentanwalt

5400 Baden

Inventeur

Sugita, Koichi

Katsushika-gun/Chiba-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.