Joint mécanique

Brevet européen · EP0446531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0446531
Numéro de demande
EP90314264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 1990
Publié
18 sept. 1991
Délivré
31 janv. 1996
Radié
23 déc. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16J 15/34 (2006.01)
Priorité
US 488238 01.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.12.2010

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

BW/IP International, Inc.

BW/IP INTERNATIONAL INC.

200 Oceangate, Suite 900, Long Beach California 90802-4371, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Marsi, Joseph A.

Rancho Palos Verdes, CA 90274, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.