Türe und Schloss dafür

Brevet européen · EP0446558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0446558
Numéro de demande
EP90810758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1990
Publié
18 sept. 1991
Délivré
27 janv. 1993
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/04 (2006.01)
Priorité
CH A 826/90 14.03.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Emil Ehrbar

9052 Niederteufen

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Ehrbar, Emil

CH-9052 Lustmühle Teufen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.