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Brevet européen · EP0446579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0446579
Numéro de demande
EP91100618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1991
Publié
18 sept. 1991
Délivré
8 mars 1995
Radié
8 mars 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B23B 31/12 (2006.01)
Priorité
US A 491729 12.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Jacobs Chuck Technology Corporation

501 Silverside Drive, Suite 105, Wilmington/DE, US

Inventeur

Jordan, Paul T.

Seneca, South Carolina 29678, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.