Aspo rotante a revolver

Brevet européen · EP0446687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0446687
Numéro de demande
EP91102615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 1991
Publié
18 sept. 1991
Délivré
7 sept. 1994
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21C 47/18 (2006.01)
B21C 47/24 (2006.01)
Priorité
IT A 8334790 15.03.1990
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

M.E.P. Macchine Elettroniche Piegatrici S.p.A.

Via L. Da Vinci, 20, Reana del Rojale (Udine), IT

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Masera, Ercole

Roveredo in Piano (Pordenone), IT

Del Fabro, Giorgio

Fraz. Montegnacco (Udine), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.