Entgratwerkzeug mit Kippmesser

Brevet européen · EP0446767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0446767
Numéro de demande
EP91103373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1991
Publié
18 sept. 1991
Délivré
12 janv. 1994
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/10 (2006.01)
Priorité
DE A 4008533 16.03.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Heinrich Heule

9434 Au SG

Inventeur

Heule, Heinrich

CH-9434 Au

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