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Brevet européen · EP0446935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0446935
Numéro de demande
EP91103982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1991
Publié
18 sept. 1991
Délivré
24 mai 1995
Radié
24 mai 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63B 53/00 (2006.01)
Priorité
JP A 65768/90 15.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

MIZUNO CORPORATION

Mizuno Corporation

1-23, Kitahama 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi/Osaka-fu, JP

Inventeur

Nagai, Masao

Osaka-shi, Osaka-fu, JP

Pininfarina, Paolo

Cambiano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.