Dekortafel

Brevet européen · EP0446955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0446955
Numéro de demande
EP91104074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1991
Publié
18 sept. 1991
Délivré
8 juin 1994
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 5/10 (2006.01)
B44C 5/04 (2006.01)
B44F 1/04 (2006.01)
Priorité
DE A 4008556 16.03.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

D. Swarovski & Co.

Swarovskistrasse 36 Postfach 15, Wattens/Tirol, AT

Mandataire

Hug Interlizenz AG

Nordstrasse 31 Postfach 127, 8035 Zürich

Inventeur

Altmayer, Andreas

A-6060 Mils, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.