Photographisches lichtempfindliches Silberhalogenidmaterial
Brevet européen · EP0447137 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0447137
- Numéro de demande
- EP91301959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 1991
- Publié
- 18 sept. 1991
- Délivré
- 13 sept. 1995
- Radié
- 13 sept. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03C 7/305 (2006.01)G03C 1/83 (2006.01)
- Priorité
- JP A 65830/90 15.03.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Sato, Hirokazu
Hino-shi, Tokyo, JP
Tanaka, Shigeo
Hino-shi, Tokyo, JP
Ikesu, Satoru
Hino-shi, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.