Procédé et dispositif de séparation dynamique de deux zones
Brevet européen · EP0447314 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0447314
- Numéro de demande
- EP91400675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 1991
- Publié
- 18 sept. 1991
- Délivré
- 7 juil. 1993
- Radié
- 31 mars 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 9/00 (2006.01)F24F 3/16 (2006.01)
- Priorité
- FR A 9003255 14.03.1990
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 13 août 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Meline, François
F-75006 Paris, FR
Guetron, Robert
F-92160 Antony, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.