Procédé et dispositif de séparation dynamique de deux zones

Brevet européen · EP0447314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0447314
Numéro de demande
EP91400675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1991
Publié
18 sept. 1991
Délivré
7 juil. 1993
Radié
31 mars 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 9/00 (2006.01)
F24F 3/16 (2006.01)
Priorité
FR A 9003255 14.03.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Meline, François

F-75006 Paris, FR

Guetron, Robert

F-92160 Antony, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.