Flüssigkeitssperrabdichtung
Brevet européen · EP0447898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0447898
- Numéro de demande
- EP91103622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 1991
- Publié
- 25 sept. 1991
- Délivré
- 7 févr. 1996
- Radié
- 7 févr. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16J 15/34 (2006.01)F16J 15/40 (2006.01)
- Priorité
- US 491980 12.03.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Volden, Douglas J.
Park Ridge, Illinois 60068, US
Hosanna, Richard
Morton Grove, Illinois 60053, US
Netzel, James P.
Skokie, Illinois 60076, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.