Brandschutzklappe

Brevet européen · EP0447944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0447944
Numéro de demande
EP91103869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1991
Publié
25 sept. 1991
Délivré
4 janv. 1995
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/10 (2006.01)
E06B 5/16 (2006.01)
Priorité
DE A 4008686 17.03.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Schako Metallwarenfabrik Ferdinand Schad KG

Steigstrasse 30, D-78600 Kolbingen b. Tuttlingen, DE

Inventeur

Müller, Gottfried

W-7201 Kolbingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.