Sicherheitsskibindung

Brevet européen · EP0448008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0448008
Numéro de demande
EP91104135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1991
Publié
25 sept. 1991
Délivré
25 janv. 1995
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/084 (2006.01)
Priorité
IT A 8254290 21.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Nordica S.p.A.

Via Montebelluna, 5/7, Trevignano (Treviso), IT

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Gorza, Roberto

I-32032 Feltre (Belluno), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.