Preisschilddeaktivator

Brevet européen · EP0448536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0448536
Numéro de demande
EP91850071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 1991
Publié
25 sept. 1991
Délivré
7 mai 1997
Radié
7 mai 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G08B 13/24 (2006.01)
Priorité
SE 900103 20.03.1990
SE 9002049 07.06.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Esselte Meto International GmbH

Westerwaldstrasse 3-13, 64646 Heppenheim, DE

Inventeur

Bengtsson, Kjell

S-198 00 Balsta, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.