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Brevet européen · EP0448617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0448617
Numéro de demande
EP90900879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1989
Publié
2 oct. 1991
Délivré
29 mars 1995
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 2/26 (2006.01)
Priorité
FI A 885848 16.12.1988
Demande PCT
PCT/FI1989/000234 15.12.1989
Publication PCT
WO1990/007039 28.06.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Oy Partek AB

Pargas, FI

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Heselius, Lars

SF-21600 Pargas, FI

Brunila, Esko

SF-21600 Pargas, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.