Trockene Kuchenmischung

Brevet européen · EP0448626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0448626
Numéro de demande
EP90901204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1989
Publié
2 oct. 1991
Délivré
17 avr. 1996
Radié
17 avr. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A21D 10/00 (2006.01)
C08L 1/00 (2006.01)
Priorité
US 283742 13.12.1988
Demande PCT
PCT/US1989/005109 16.11.1989
Publication PCT
WO1990/006969 28.06.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Fuisz Technologies, Ltd.

FUISZ TECHNOLOGIES LTD.

3810 Concorde Parkway, Suite 100, Chantilly, VA 22021, US

Inventeur

FUISZ, Richard, C.

Great Falls, Virginia 22066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.