Composés triaziniques

Brevet européen · EP0448774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0448774
Numéro de demande
EP90116499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 1990
Publié
2 oct. 1991
Délivré
12 oct. 1994
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 251/70 (2006.01)
C08K 5/3492 (2006.01)
Priorité
IT A 1984090 27.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 30 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Ministero dell'Università e della Ricerca Scientifica e Tecnologica

Lungotevere Thaon di Revel No.76, Roma, IT

Mandataire

Avv. Dr. Francesco Moretti

Dr. Avv. Francesco Moretti

Via Peri 2A, 6900 Lugano

Inventeur

Cipolli, Roberto

I-28100 Novara, IT

Oriani, Roberto

I-20137 Milano, IT

Masarati, Enrico

I-29010 Castelnovo Valtidone, IT

Nucida, Gilberto

I-20098 S. Giuliano Milanese, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.